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NOVA LAND

Active
Siren502 626 344Société civile29860 LE DRENNECCréée le 27 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
220 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 626 344, NOVA LAND est une société civile créée le 27 février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Landouzen, 29860 Le Drennec. Son activité principale relève du code NAF 0146Z. La direction est assurée par CHARLES DONVAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVA LAND

Dénomination
NOVA LAND
SIREN
502 626 344
SIRET (siège)
502 626 344 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76502626344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 626 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
219 980 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
27 février 2008
Siège social
LANDOUZEN , 29860, LE DRENNEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVA LAND

Elevage porcin

Finances de NOVA LAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA LAND

CD

CHARLES DONVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2008) · 18 ans

3

3DLB

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 septembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVA LAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29860 LE DRENNECSiègeActif

    502 626 344 00019 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0146Z

Documents juridiques de NOVA LAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 27 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de NOVA LAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA LAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA LAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA LAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVA LAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA LAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA LAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DONVAL Charles, Pierre, Jean ; Associé indéfiniment responsable : 3DLB

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-27 · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2008

Questions fréquentes sur NOVA LAND

Quel est le numéro SIREN de NOVA LAND ?

Le numéro SIREN de NOVA LAND est 502 626 344. Le SIRET de son siège social est 502 626 344 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76502626344.

Qui dirige NOVA LAND ?

NOVA LAND est dirigée par CHARLES DONVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVA LAND ?

Le siège social de NOVA LAND est situé Landouzen, 29860 Le Drennec.

NOVA LAND est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA LAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA LAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA LAND.

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