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NOVA VILLA

Active
Siren820 273 043Société civile21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 18 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

NOVA VILLA est une société civile immatriculée le 18 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 273 043. Son siège social est situé 14 rue Thurot, 21700 Nuits-Saint-Georges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z. La direction est assurée par ORONCE GROS DE BELER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVA VILLA

Dénomination
NOVA VILLA
SIREN
820 273 043
SIRET (siège)
820 273 043 00027
N° TVA intracommunautaire
FR48820273043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 273 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
18 mai 2016
Siège social
14 RUE THUROT, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVA VILLA

Elevage porcin, agritourisme- Elevage bovin, avicole

Finances de NOVA VILLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA VILLA

OG

ORONCE GROS DE BELER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mai 2016) · 10 ans

VC

Victorine CRISPEL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de NOVA VILLA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    820 273 043 00027 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 0146Z

  • 30110 BRANOUX-LES-TAILLADESFermé

    820 273 043 00019 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0146Z

Documents juridiques de NOVA VILLA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2019

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de NOVA VILLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA VILLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA VILLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA VILLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVA VILLA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA VILLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA VILLA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROS de BELER Oronce Bernard ; Associé indéfiniment responsable : de BELER Victorine

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculée le 2019-08-26 · Début d'activité : 2019-08-01

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-01

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2016

Questions fréquentes sur NOVA VILLA

Quel est le numéro SIREN de NOVA VILLA ?

Le numéro SIREN de NOVA VILLA est 820 273 043. Le SIRET de son siège social est 820 273 043 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48820273043.

Qui dirige NOVA VILLA ?

NOVA VILLA est dirigée par ORONCE GROS DE BELER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVA VILLA ?

Le siège social de NOVA VILLA est situé 14 rue Thurot, 21700 Nuits-Saint-Georges.

NOVA VILLA est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA VILLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA VILLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA VILLA.

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