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Novaatis

Active
Siren941 563 280SAS31670 LabègeCréée le 10 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Novaatis est une SAS immatriculée le 10 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 563 280. Elle est domiciliée 478 RUE de la Découverte Mini Parc 3, 31670 Labège. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale. La direction est assurée par HMA Consulting en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Novaatis

Dénomination
Novaatis
SIREN
941 563 280
SIRET (siège)
941 563 280 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91941563280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 563 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
10 mars 2025
Siège social
478 RUE de la Découverte Mini Parc 3, 31670, Labège
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Novaatis

- Les prestations de services au profit de professionnels ; - Le conseil en ingénierie, l'assistance technique, la gestion de projet, l'audit et l'optimisation des processus en entreprise ; - Le conseil et l'accompagnement en ressources humaines, incluant le recrutement, l'évaluation des compétences, le management de transition, l'accompagnement au changement et la gestion des talents.

Finances de Novaatis

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Novaatis

H

HMA Consulting

Président de SAS

Depuis la création (10 mars 2025) · 1 an

N

Novaas

Directeur général

Depuis la création (10 mars 2025) · 1 an

Établissements de Novaatis

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31670 LabègeSiègeActif

    941 563 280 00010 · ouvert le 03 mars 2024 · NAF 7112B

Documents juridiques de Novaatis

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 avril 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 mars 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 03 mars 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 03 mars 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 03 mars 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Novaatis

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Novaatis. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Novaatis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Novaatis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Novaatis n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Novaatis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Novaatis

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-10 · Début d'activité : 2024-03-03

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2025

Questions fréquentes sur Novaatis

Quel est le numéro SIREN de Novaatis ?

Le numéro SIREN de Novaatis est 941 563 280. Le SIRET de son siège social est 941 563 280 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91941563280.

Qui dirige Novaatis ?

Novaatis est dirigée par HMA Consulting, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Novaatis ?

Le siège social de Novaatis est situé 478 RUE de la Découverte Mini Parc 3, 31670 Labège.

Novaatis est-elle toujours en activité ?

Oui, Novaatis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Novaatis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Novaatis.

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