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NOVABAT

Fermée
Siren531 736 528SARL59131 ROUSIESRadiée le 30 décembre 2014

4120A · Construction de maisons individuelles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 531 736 528, NOVABAT est une SARL créée le 1er juin 2011. Son siège social est situé rue d Asseven Imp les Bouleaux, 59131 Rousies. NOVABAT relève du secteur construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). La direction est assurée par ANDRE PELET DU PLANTY en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 décembre 2014.

Fiche d'identité de NOVABAT

Dénomination
NOVABAT
SIREN
531 736 528
SIRET (siège)
531 736 528 00021
N° TVA intracommunautaire
FR73531736528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 736 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
01 juin 2011
Date de radiation
30 décembre 2014
Siège social
RUE D ASSEVEN IMP LES BOULEAUX, 59131, ROUSIES
Établissements
2
Statut
Fermée

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Finances de NOVABAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVABAT

AP

ANDRE PELET DU PLANTY

Gérant

Depuis la création (01 juin 2011) · 15 ans

Établissements de NOVABAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 59131 ROUSIESSiègeFermé

    531 736 528 00021 · ouvert le 08 avril 2011 · NAF 4120A

  • 59570 LA LONGUEVILLEFermé

    531 736 528 00013 · ouvert le 08 avril 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de NOVABAT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 05 août 2014

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2011

  • Acte

Conformité de NOVABAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVABAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOVABAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVABAT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    modification du Liquidateur Pelet Du Planty, André Marie

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-15 · Début d'activité : 2011-04-08

  1. radiation

    Date d'effet : 30 décembre 2014

Marques déposées par NOVABAT

NOVABAT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVABAT

    N° 4039369 · Déposée le 12 octobre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 37 · expirée le 12 octobre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVABAT

Quel est le numéro SIREN de NOVABAT ?

Le numéro SIREN de NOVABAT est 531 736 528. Le SIRET de son siège social est 531 736 528 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73531736528.

Qui dirige NOVABAT ?

NOVABAT est dirigée par ANDRE PELET DU PLANTY, gérant.

Où se situe le siège social de NOVABAT ?

Le siège social de NOVABAT est situé rue d Asseven Imp les Bouleaux, 59131 Rousies.

NOVABAT est-elle toujours en activité ?

Non, NOVABAT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 décembre 2014.

NOVABAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVABAT.

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