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NOVABATIS

Active
Siren995 385 390SAS59460 JeumontCréée le 24 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 995 385 390, NOVABATIS est une SAS créée le 24 décembre 2025. Son siège social est situé 403 RUE des Roquelles, 59460 Jeumont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110C. ATICORP exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVABATIS

Dénomination
NOVABATIS
SIREN
995 385 390
SIRET (siège)
995 385 390 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27995385390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 385 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4110C
Date de création
24 décembre 2025
Siège social
403 RUE des Roquelles, 59460, Jeumont
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVABATIS

Tous travaux de bâtiment et de construction, tous corps d'état, en neuf comme en rénovation, réalisés par voie de sous-traitance ou directement par la société, la coordination et le pilotage de chantiers, l'achat, la vente, la location, l'import-export de tous matériels, matériaux, équipements et fournitures liés aux activités de bâtiment, la participation directe ou indirecte de la société, par tous moyens, dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet

Finances de NOVABATIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVABATIS

A

ATICORP

Président de SAS

Depuis la création (24 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de NOVABATIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59460 JeumontSiègeActif

    995 385 390 00019 · ouvert le 04 décembre 2025 · NAF 4110C

Documents juridiques de NOVABATIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de NOVABATIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVABATIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVABATIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVABATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVABATIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVABATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVABATIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-24 · Début d'activité : 2025-12-04

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2025

Questions fréquentes sur NOVABATIS

Quel est le numéro SIREN de NOVABATIS ?

Le numéro SIREN de NOVABATIS est 995 385 390. Le SIRET de son siège social est 995 385 390 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27995385390.

Qui dirige NOVABATIS ?

NOVABATIS est dirigée par ATICORP, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVABATIS ?

Le siège social de NOVABATIS est situé 403 RUE des Roquelles, 59460 Jeumont.

NOVABATIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVABATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVABATIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVABATIS.

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