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NOVABILIS

Active
Siren423 079 615SARL69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 02 juin 1999
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

NOVABILIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 1999, identifiée par le SIREN 423 079 615. Son siège social est situé 12 B rue de l'Orangerie, 69300 Caluire-et-Cuire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par LAURENT ESCOUTAY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de NOVABILIS

Dénomination
NOVABILIS
SIREN
423 079 615
SIRET (siège)
423 079 615 00047
N° TVA intracommunautaire
FR65423079615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 079 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
02 juin 1999
Siège social
12 B RUE DE L'ORANGERIE, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NOVABILIS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NOVABILIS

Conseil, formation et accompagnement en management, gestion des compétences et des ressources humaines, diagnostic de situation RH en entreprises, évaluation du projet, du fonctionnement, des prestations, en entreprises ou établissement, prévention d'évaluation, des risques professionnels et psychosociaux.

Finances de NOVABILIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVABILIS

Anciens dirigeants (1)

CG

Christiane n'est plus gérant.. PERRET Rémy André nom d'usage : PERRET Rémy devient gérant GABYLONE

GABYLONE Christiane nom d'usage · de février 2009 à août 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVABILIS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    423 079 615 00047 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 7022Z

  • 69001 LYONFermé

    423 079 615 00013 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 7022Z

  • 69007 LYONFermé

    423 079 615 00021 · ouvert le 23 avril 2010 · NAF 7022Z

  • 69800 SAINT-PRIESTFermé

    423 079 615 00039 · ouvert le 08 février 2011 · NAF 7022Z

Documents juridiques de NOVABILIS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 21 août 2000

  • Acte

Dépôt du 21 août 2000

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1999

  • Acte

Comptes annuels de NOVABILIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVABILIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVABILIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVABILIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVABILIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVABILIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVABILIS

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    PERRET Rémy André nom d'usage : PERRET n'est plus gérant. ESCOUTAY Laurent nom d'usage : ESCOUTAY devient gérant.

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    GABYLONE Christiane nom d'usage : GABYLONE Christiane n'est plus gérant.. PERRET Rémy André nom d'usage : PERRET Rémy devient gérant..

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1999

Marques déposées par NOVABILIS

NOVABILIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVABILIS

    N° 3699397 · Déposée le 16 décembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 41, 42, 45 · expirée le 16 décembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVABILIS

Quel est le numéro SIREN de NOVABILIS ?

Le numéro SIREN de NOVABILIS est 423 079 615. Le SIRET de son siège social est 423 079 615 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65423079615.

Qui dirige NOVABILIS ?

NOVABILIS est dirigée par LAURENT ESCOUTAY, gérant.

Où se situe le siège social de NOVABILIS ?

Le siège social de NOVABILIS est situé 12 B rue de l'Orangerie, 69300 Caluire-et-Cuire.

NOVABILIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVABILIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVABILIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVABILIS.