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NOVACIER

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Siren490 839 867SARL91420 MORANGISCréée le 07 juillet 2006

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents

NOVACIER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2006, identifiée par le SIREN 490 839 867. Elle est domiciliée 1 B av 3 av Ferdinand de Lesseps, 91420 Morangis. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de NOVACIER

Dénomination
NOVACIER
SIREN
490 839 867
SIRET (siège)
490 839 867 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55490839867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 839 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
07 juillet 2006
Siège social
1 B AV 3 AV FERDINAND DE LESSEPS, 91420, MORANGIS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVACIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVACIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVACIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91420 MORANGISSiègeFermé

    490 839 867 00010 · ouvert le 23 juin 2006 · NAF 4332B

Documents juridiques de NOVACIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2006

  • Acte

Conformité de NOVACIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVACIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 27 avril 2009. Clôturée le 24 mars 2011 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 24 mars 2011 · publié le 04 octobre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 13 avril 2010 · publié le 05 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 27 avril 2009 · publié le 13 mai 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 avril 2009 désignant liquidateur Me Du Buit 5 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVACIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVACIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVACIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 24 mars 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 13 avril 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 27 avril 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 23 avril 2009 désignant liquidateur Me Du Buit 5 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2006

Questions fréquentes sur NOVACIER

Quel est le numéro SIREN de NOVACIER ?

Le numéro SIREN de NOVACIER est 490 839 867. Le SIRET de son siège social est 490 839 867 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55490839867.

Où se situe le siège social de NOVACIER ?

Le siège social de NOVACIER est situé 1 B av 3 av Ferdinand de Lesseps, 91420 Morangis.

NOVACIER est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVACIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVACIER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVACIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 24 mars 2011 pour insuffisance d'actif.