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NOVACOM

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Siren433 011 319SARL69004 LYON 4EMECréée le 01 octobre 2000

Documents

NOVACOM est une SARL immatriculée le 1er octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 011 319. Elle est domiciliée 21 rue du Mail, 69004 Lyon 4eme. Son activité principale relève du code NAF 744B.

Fiche d'identité de NOVACOM

Dénomination
NOVACOM
SIREN
433 011 319
SIRET (siège)
433 011 319 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75433011319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 011 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
744B
Date de création
01 octobre 2000
Siège social
21 RUE DU MAIL, 69004, LYON 4EME
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVACOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVACOM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVACOM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69004 LYON 4EMESiègeFermé

    433 011 319 00012 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 744B

Documents juridiques de NOVACOM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2000

  • Acte

Conformité de NOVACOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVACOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVACOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVACOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVACOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2000

Marques déposées par NOVACOM

NOVACOM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • NOV@COM PUBLICITE

    N° 3066510 · Déposée le 24 novembre 2000 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 35

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVACOM

Quel est le numéro SIREN de NOVACOM ?

Le numéro SIREN de NOVACOM est 433 011 319. Le SIRET de son siège social est 433 011 319 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75433011319.

Où se situe le siège social de NOVACOM ?

Le siège social de NOVACOM est situé 21 rue du Mail, 69004 Lyon 4eme.

NOVACOM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVACOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVACOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVACOM.