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NOVACON

Active
Siren392 138 996SARL13600 CEYRESTECréée le 11 août 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVACON est une SARL immatriculée le 11 août 1993 sous le numéro SIREN 392 138 996. Elle est domiciliée Che de la Fontaine, 13600 Ceyreste. Elle est rattachée au code d'activité NAF 295C.

Fiche d'identité de NOVACON

Dénomination
NOVACON
SIREN
392 138 996
SIRET (siège)
392 138 996 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30392138996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 138 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
295C
Date de création
11 août 1993
Siège social
CHE DE LA FONTAINE, 13600, CEYRESTE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de NOVACON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVACON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVACON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13600 CEYRESTESiègeFermé

    392 138 996 00013 · ouvert le 11 août 1993 · NAF 295C

Documents juridiques de NOVACON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 1993

  • Acte

Comptes annuels de NOVACON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVACON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVACON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVACON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVACON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVACON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVACON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 1993

Questions fréquentes sur NOVACON

Quel est le numéro SIREN de NOVACON ?

Le numéro SIREN de NOVACON est 392 138 996. Le SIRET de son siège social est 392 138 996 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30392138996.

Où se situe le siège social de NOVACON ?

Le siège social de NOVACON est situé Che de la Fontaine, 13600 Ceyreste.

NOVACON est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVACON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVACON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVACON.

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