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NOVADEC

Active
Siren478 486 764SARL38200 CHUZELLESCréée le 09 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 486 764, NOVADEC est une SARL créée le 9 septembre 2004. Son siège social est situé 97 La Motte de Thiers, 38200 Chuzelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. Elle est dirigée par REGIS BOUVANT, gérant.

Fiche d'identité de NOVADEC

Dénomination
NOVADEC
SIREN
478 486 764
SIRET (siège)
478 486 764 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81478486764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 486 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
09 septembre 2004
Siège social
97 LA MOTTE DE THIERS, 38200, CHUZELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVADEC

Réalisation de tous travaux artistiques de décoration intérieure et extérieure et de fresques murales et trompe l'oeil

Finances de NOVADEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVADEC

RB

REGIS BOUVANT

Gérant

Depuis la création (09 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de NOVADEC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38200 CHUZELLESSiègeActif

    478 486 764 00010 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 4334Z

Documents juridiques de NOVADEC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de NOVADEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVADEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVADEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVADEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVADEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVADEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVADEC

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2004

Questions fréquentes sur NOVADEC

Quel est le numéro SIREN de NOVADEC ?

Le numéro SIREN de NOVADEC est 478 486 764. Le SIRET de son siège social est 478 486 764 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81478486764.

Qui dirige NOVADEC ?

NOVADEC est dirigée par REGIS BOUVANT, gérant.

Où se situe le siège social de NOVADEC ?

Le siège social de NOVADEC est situé 97 La Motte de Thiers, 38200 Chuzelles.

NOVADEC est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVADEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVADEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVADEC.

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