NOVAIS DE SOUSA DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 922 155 551, NOVAIS DE SOUSA DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 9 décembre 2022. Son siège social est situé 16 rue Betin, 95370 Montigny-les-Cormeilles. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.
Fiche d'identité de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
INSEE- Dénomination
- NOVAIS DE SOUSA DANIEL
- SIREN
- 922 155 551
- SIRET (siège)
- 922 155 551 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR87922155551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 155 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 09 décembre 2022
- Siège social
- 16 RUE BETIN, 95370, MONTIGNY-LES-CORMEILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
Activités de soutien à l'enseignement
Finances de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95370 MONTIGNY-LES-CORMEILLESSiègeActif
922 155 551 00018 · ouvert le 09 décembre 2022 · NAF 8559B
Documents juridiques de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAIS DE SOUSA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAIS DE SOUSA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOVAIS DE SOUSA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVAIS DE SOUSA DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2022
Questions fréquentes sur NOVAIS DE SOUSA DANIEL
Quel est le numéro SIREN de NOVAIS DE SOUSA DANIEL ?
Le numéro SIREN de NOVAIS DE SOUSA DANIEL est 922 155 551. Le SIRET de son siège social est 922 155 551 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87922155551.
Où se situe le siège social de NOVAIS DE SOUSA DANIEL ?
Le siège social de NOVAIS DE SOUSA DANIEL est situé 16 rue Betin, 95370 Montigny-les-Cormeilles.
NOVAIS DE SOUSA DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAIS DE SOUSA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAIS DE SOUSA DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAIS DE SOUSA DANIEL.
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