NOVAIS PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
NOVAIS PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2023, identifiée par le SIREN 982 839 094. Elle est domiciliée 7 RUE du Prieuré, 77340 Pontault-Combault. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de NOVAIS PASCAL
INSEE- Dénomination
- NOVAIS PASCAL
- SIREN
- 982 839 094
- SIRET (siège)
- 982 839 094 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49982839094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 839 094
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 24 décembre 2023
- Siège social
- 7 RUE du Prieuré, 77340, Pontault-Combault
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVAIS PASCAL
PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de NOVAIS PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVAIS PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de NOVAIS PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77340 Pontault-CombaultSiègeActif
982 839 094 00017 · ouvert le 29 septembre 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de NOVAIS PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de NOVAIS PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVAIS PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOVAIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVAIS PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 2023
Questions fréquentes sur NOVAIS PASCAL
Quel est le numéro SIREN de NOVAIS PASCAL ?
Le numéro SIREN de NOVAIS PASCAL est 982 839 094. Le SIRET de son siège social est 982 839 094 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49982839094.
Où se situe le siège social de NOVAIS PASCAL ?
Le siège social de NOVAIS PASCAL est situé 7 RUE du Prieuré, 77340 Pontault-Combault.
NOVAIS PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAIS PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAIS PASCAL.
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