CheckersProcédures

NOVAIS SAMUEL

Active
Siren513 235 010Entrepreneur individuel21121 FONTAINE-LES-DIJONCréée le 15 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVAIS SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2009, identifié par le SIREN 513 235 010. Son siège social est situé 59 rue des Porte Feuilles, 21121 Fontaine-les-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de NOVAIS SAMUEL

Dénomination
NOVAIS SAMUEL
SIREN
513 235 010
SIRET (siège)
513 235 010 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83513235010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 235 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
15 juillet 2009
Siège social
59 RUE DES PORTE FEUILLES, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVAIS SAMUEL

Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Finances de NOVAIS SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAIS SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVAIS SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif

    513 235 010 00016 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 4321A

Documents juridiques de NOVAIS SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de NOVAIS SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAIS SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAIS SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAIS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOVAIS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAIS SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2009

Questions fréquentes sur NOVAIS SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de NOVAIS SAMUEL ?

Le numéro SIREN de NOVAIS SAMUEL est 513 235 010. Le SIRET de son siège social est 513 235 010 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83513235010.

Où se situe le siège social de NOVAIS SAMUEL ?

Le siège social de NOVAIS SAMUEL est situé 59 rue des Porte Feuilles, 21121 Fontaine-les-Dijon.

NOVAIS SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAIS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAIS SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAIS SAMUEL.

Entreprises similaires

Même activité à Fontaine-les-Dijon

Entreprises travaux d'installation électrique dans tous locaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 4321A

Entreprises à Fontaine-les-Dijon

Toutes les entreprises à Fontaine-les-Dijon