NOVALES SYLVAIN
Active7112B · Ingénierie, études techniques
NOVALES SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 367 345. Son siège social est situé 44 rue Saint Rome, 31000 Toulouse. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de NOVALES SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- NOVALES SYLVAIN
- SIREN
- 890 367 345
- SIRET (siège)
- 890 367 345 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR49890367345Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 367 345
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 26 octobre 2020
- Siège social
- 44 RUE SAINT ROME, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVALES SYLVAIN
Ingénierie, études techniques
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Établissements de NOVALES SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
890 367 345 00018 · ouvert le 26 octobre 2020 · NAF 7112B
Conformité de NOVALES SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de NOVALES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVALES SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 octobre 2020
Questions fréquentes sur NOVALES SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de NOVALES SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de NOVALES SYLVAIN est 890 367 345. Le SIRET de son siège social est 890 367 345 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49890367345.
Où se situe le siège social de NOVALES SYLVAIN ?
Le siège social de NOVALES SYLVAIN est situé 44 rue Saint Rome, 31000 Toulouse.
NOVALES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALES SYLVAIN.
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