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NOVALEUM

Active
Siren941 816 951SAS69390 MILLERYCréée le 14 mars 2025

3900Z · Dépollution et autres services de gestion des déchets

Documents
Capital social
60,0 k€

NOVALEUM est une SAS immatriculée le 14 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 816 951. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE du Guicholet, 69390 Millery. Son activité principale est dépollution et autres services de gestion des déchets (code NAF 3900Z). Yann GILLARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVALEUM

Dénomination
NOVALEUM
SIREN
941 816 951
SIRET (siège)
941 816 951 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42941816951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 816 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
59 982 €
Code NAF / APE
3900Z - Dépollution et autres services de gestion des déchets
Date de création
14 mars 2025
Siège social
15 RUE du Guicholet, 69390, MILLERY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de NOVALEUM

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NOVALEUM

La conception, la fabrication, la commercialisation et la maintenance de solutions technologiques de valorisation des déchets graisseux issus des stations d'épuration et des industries de l'assainissement ; L'acquisition, l'exploitation, la mise à disposition, la cession et/ou la concession de licences et/ou sous licences (en qualité de concédant ou de concédé) et de tous droits de propriété intellectuelle (en ce compris tous brevets, marques, procédés industriels, dessins et modèles, etc.) ; La conception, la création, le développement de tous brevets, droits de propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que leur exploitation et commercialisation sur tous supports ; L'achat, la transformation et la revente des matières valorisées en biomasse bas carbone pour l'industrie ; Le conseil, l'expertise et l'accompagnement des acteurs publics et privés dans l'optimisation de la gestion des déchets graisseux et la transition écologique ;

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Finances de NOVALEUM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVALEUM

YG

Yann GILLARD

Président de SAS

Depuis la création (14 mars 2025) · 1 an

Établissements de NOVALEUM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69390 MILLERYSiègeActif

    941 816 951 00011 · NAF 7112B

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    941 816 951 00029 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 3900Z

Documents juridiques de NOVALEUM

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 mars 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 10 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 09 mars 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 09 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de NOVALEUM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALEUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVALEUM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALEUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVALEUM

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-04-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2025

Marques déposées par NOVALEUM

NOVALEUM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVALEUM

    N° 5148795 · Déposée le 19 mai 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 4 · valable jusqu’au 19 mai 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVALEUM

Quel est le numéro SIREN de NOVALEUM ?

Le numéro SIREN de NOVALEUM est 941 816 951. Le SIRET de son siège social est 941 816 951 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42941816951.

Qui dirige NOVALEUM ?

NOVALEUM est dirigée par Yann GILLARD, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVALEUM ?

Le siège social de NOVALEUM est situé 15 RUE du Guicholet, 69390 Millery.

NOVALEUM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALEUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALEUM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALEUM.