NOVALIA
Active6920Z · Activités comptables
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 813 989 621, NOVALIA est une SARL créée le 2 novembre 2015. Elle est domiciliée 15 RUE des Halles, 75001 Paris. NOVALIA relève du secteur activités comptables (code NAF 6920Z). VERONIQUE Peguay exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVALIA
INSEE- Dénomination
- NOVALIA
- SIREN
- 813 989 621
- SIRET (siège)
- 813 989 621 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR83813989621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 989 621
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6920Z - Activités comptables
- Date de création
- 02 novembre 2015
- Siège social
- 15 RUE des Halles, 75001, Paris
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de NOVALIA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NOVALIA
L'exercice de la profession d'expertise comptable.
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Finances de NOVALIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALIA
INSEEÉtablissements de NOVALIA
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 75001 ParisSiègeActif
813 989 621 00046 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6920Z
- 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINEFermé
813 989 621 00012 · ouvert le 05 septembre 2015 · NAF 6920Z
- 75010 PARISFermé
813 989 621 00020 · ouvert le 05 septembre 2015 · NAF 6920Z
- 75010 PARIS 10E ARRONDISSEMENTFermé
813 989 621 00038 · ouvert le 05 septembre 2015 · NAF 6920Z
Documents juridiques de NOVALIA
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de NOVALIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALIA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/02462
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/03314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 28 mars 2024 · N° 21/06333
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/10214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 21 juillet 2023 · N° 22/02666
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVALIA
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
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Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 02 novembre 2015
Questions fréquentes sur NOVALIA
Quel est le numéro SIREN de NOVALIA ?
Le numéro SIREN de NOVALIA est 813 989 621. Le SIRET de son siège social est 813 989 621 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83813989621.
Qui dirige NOVALIA ?
NOVALIA est dirigée par VERONIQUE Peguay, gérant.
Où se situe le siège social de NOVALIA ?
Le siège social de NOVALIA est situé 15 RUE des Halles, 75001 Paris.
NOVALIA est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALIA.
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