NOVALIANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
NOVALIANS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2021, identifiée par le SIREN 894 180 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Bourse, 69001 Lyon 1er Arrondissement. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z. Elle est dirigée par BERTRAND BESNARD, gérant.
Fiche d'identité de NOVALIANS
INSEE- Dénomination
- NOVALIANS
- SIREN
- 894 180 140
- SIRET (siège)
- 894 180 140 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR00894180140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 180 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 17 février 2021
- Siège social
- 6 RUE DE LA BOURSE, 69001, LYON 1ER ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de NOVALIANS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NOVALIANS
L'exercice de la profession d'avocat, telle qu'elle est définie par les textes législatifs et règlementaires.
Finances de NOVALIANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALIANS
INSEEÉtablissements de NOVALIANS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69001 LYON 1ER ARRONDISSEMENTSiègeActif
894 180 140 00028 · ouvert le 22 janvier 2021 · NAF 6910Z
- 69006 LYONFermé
894 180 140 00010 · ouvert le 22 janvier 2021 · NAF 6910Z
Documents juridiques de NOVALIANS
INPIComptes annuels de NOVALIANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALIANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVALIANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALIANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALIANS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 20 août 2026 · N° 24/07726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2025J00841
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 A
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/08291
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 23 avril 2026 · N° 21/09023
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00422
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 mars 2026 · N° 2024J00183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 05
Décision du 09 janvier 2026 · N° 2025F00539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 janvier 2026 · N° 2024J01276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2024J01499
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 octobre 2025 · N° 2024J00331
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/02312
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 19 mai 2025 · N° 23/08358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 16 décembre 2024 · N° 24/01404
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/06234
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 J
Décision du 18 novembre 2024 · N° 23/09525
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALIANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVALIANS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- création
Date d'effet : 17 février 2021
Questions fréquentes sur NOVALIANS
Quel est le numéro SIREN de NOVALIANS ?
Le numéro SIREN de NOVALIANS est 894 180 140. Le SIRET de son siège social est 894 180 140 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00894180140.
Qui dirige NOVALIANS ?
NOVALIANS est dirigée par BERTRAND BESNARD, gérant.
Où se situe le siège social de NOVALIANS ?
Le siège social de NOVALIANS est situé 6 rue de la Bourse, 69001 Lyon 1er Arrondissement.
NOVALIANS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALIANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALIANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALIANS.
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