CheckersProcédures

NOVALICE

Active
Siren799 517 552SARL44120 VERTOUCréée le 08 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

NOVALICE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 517 552. Son siège social est situé 5 Imp de l'Echalonniere, 44120 Vertou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. Elle est dirigée par KATIA HERVOUET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVALICE

Dénomination
NOVALICE
SIREN
799 517 552
SIRET (siège)
799 517 552 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09799517552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 517 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
08 janvier 2014
Siège social
5 IMP DE L'ECHALONNIERE, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de NOVALICE

novalice.com06 07 31 88 84contact@novalice.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de NOVALICE

Conseil en organisation d'entreprise notamment par l'assistance à la définition et caractérisation de projets de recherche, aide à la recherche et au développement, valorisation des projets et leur sécurisation et celle de leur développement et financement.

Finances de NOVALICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALICE

KH

KATIA HERVOUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 2014) · 12 ans

Établissements de NOVALICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    799 517 552 00011 · ouvert le 06 janvier 2014 · NAF 7022Z

Documents juridiques de NOVALICE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de NOVALICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVALICE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALICE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Gérant Hervouet, nom d'usage : Duchazeaubeneix, Katia Patricia, Gérant partant : Behaghel, Ivan Joël

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-08 · Début d'activité : 2014-01-06

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2014

Marques déposées par NOVALICE

NOVALICE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVALICE

    N° 4227101 · Déposée le 18 novembre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 18 novembre 2025

  • NOVALICE

    N° 4216972 · Déposée le 13 octobre 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 13 octobre 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVALICE

Quel est le numéro SIREN de NOVALICE ?

Le numéro SIREN de NOVALICE est 799 517 552. Le SIRET de son siège social est 799 517 552 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09799517552.

Qui dirige NOVALICE ?

NOVALICE est dirigée par KATIA HERVOUET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de NOVALICE ?

Le siège social de NOVALICE est situé 5 Imp de l'Echalonniere, 44120 Vertou.

NOVALICE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALICE.

Entreprises similaires

Même activité à Vertou

Entreprises conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Toutes les entreprises avec le code NAF 7022Z

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion à Vertou

Entreprises du même secteur à Vertou

Entreprises à Vertou

Toutes les entreprises à Vertou