NOVALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
NOVALIS est une SARL immatriculée le 21 août 1990 sous le numéro SIREN 379 049 398. Son siège social est situé 3 rue de Fessard, 77760 Rumont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. La direction est assurée par ROSARIO CERAUDO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOVALIS
INSEE- Dénomination
- NOVALIS
- SIREN
- 379 049 398
- SIRET (siège)
- 379 049 398 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR37379049398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 049 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 623 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 21 août 1990
- Siège social
- 3 RUE DE FESSARD, 77760, RUMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOVALIS
ETUDE ET EXECUTION EN MATIERE D'IMAGE DE MARQUE, DE COMMUNICATION ET DE PUBLICITE, DE DESIGN DE PRODUITS, D'EMBALLAGE, D'ENVIRONNEMENT ET D'ARCHITECTURE, D'INNOVATION ET DE DEVELOPPEMENT DE PRODUITS NOUVEAUX. EDITION, PRODUCTION, REALISATION, DISTRIBUTION, VENTE DE TOUS FILMS, REALISATION AUDIOVISUELLES, DE TOUTES MUSIQUE ET DROITS MUSICAUX. LA CREATION OU L'ACQUISITION ET L'EXPLOITATION DE TOUS AUTRES FONDS OU ETABLISSEMENTS DE MEME NATURE. DESIGN DE PRODUITS GRAPHISME ENVIRONNEMENT BUREAU D'ETUDE
Finances de NOVALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALIS
INSEEÉtablissements de NOVALIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77760 RUMONTSiègeActif
379 049 398 00025 · ouvert le 08 août 1990 · NAF 7112B
- 77210 AVONFermé
379 049 398 00017 · ouvert le 08 août 1990 · NAF 742C
Documents juridiques de NOVALIS
INPIComptes annuels de NOVALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALIS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, troisième chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025F00139
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 juillet 2025 · N° 2016J02582
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/03050
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, jEX cab 2
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/80430
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 11 mars 2025 · N° 24/04683
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/03488
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Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/04683
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Décision du 26 septembre 2024 · N° 22/06524
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Décision du 12 mars 2024 · N° 21/05235
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Décision du 04 juillet 2023 · N° 22/10141
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/01166
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 février 2016 · N° 15-10.776
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 17 novembre 2014 · N° 12/07337
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 21 mars 2014 · N° 12/07550
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 14 février 2013 · N° 11/02724
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 février 2013 · N° 11/06205
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Décision du 22 novembre 2011 · N° 08/17976
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Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 28 juillet 2011 · N° 10/20176
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 04 avril 2011 · N° 07/09302
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 26 novembre 2010 · N° 06/04276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 27 mai 2010 · N° 08/19064
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVALIS
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU
- création
Date d'effet : 21 août 1990
Questions fréquentes sur NOVALIS
Quel est le numéro SIREN de NOVALIS ?
Le numéro SIREN de NOVALIS est 379 049 398. Le SIRET de son siège social est 379 049 398 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37379049398.
Qui dirige NOVALIS ?
NOVALIS est dirigée par ROSARIO CERAUDO, gérant.
Où se situe le siège social de NOVALIS ?
Le siège social de NOVALIS est situé 3 rue de Fessard, 77760 Rumont.
NOVALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALIS.
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