CheckersProcédures

NOVALIS

Fermée
Siren402 745 459SCI72650 LA MILESSERadiée le 17 février 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,5 k€
Effectif
Non publié

NOVALIS est une SCI immatriculée le 30 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 745 459. Son siège social est situé chemin de Bois Grande Land, 72650 La Milesse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL ANDRE, gérant. La radiation de NOVALIS date du 17 février 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de NOVALIS

Dénomination
NOVALIS
SIREN
402 745 459
SIRET (siège)
402 745 459 00022
N° TVA intracommunautaire
FR24402745459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 745 459
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 489,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 1995
Date de radiation
17 février 2025
Siège social
CHEMIN DE BOIS GRANDE LAND, 72650, LA MILESSE
Établissements
2
Statut
Fermée

Finances de NOVALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALIS

JA

JEAN-MICHEL ANDRE

Gérant

Depuis la création (30 octobre 1995) · 30 ans

Établissements de NOVALIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 72650 LA MILESSESiègeFermé

    402 745 459 00022 · ouvert le 30 octobre 1995 · NAF 6820B

  • 72650 SAINT-SATURNINFermé

    402 745 459 00014 · ouvert le 21 novembre 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de NOVALIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de NOVALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de NOVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

  1. radiation

    Date d'effet : 17 février 2025

Questions fréquentes sur NOVALIS

Quel est le numéro SIREN de NOVALIS ?

Le numéro SIREN de NOVALIS est 402 745 459. Le SIRET de son siège social est 402 745 459 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24402745459.

Qui dirige NOVALIS ?

NOVALIS est dirigée par JEAN-MICHEL ANDRE, gérant.

Où se situe le siège social de NOVALIS ?

Le siège social de NOVALIS est situé chemin de Bois Grande Land, 72650 La Milesse.

NOVALIS est-elle toujours en activité ?

Non, NOVALIS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 février 2025.

NOVALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALIS.