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NOVALIS

Active
Siren434 482 568SARL07130 SAINT-PERAYCréée le 04 janvier 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVALIS est une SARL immatriculée le 4 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 482 568. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Paul Langevin Pole 2000 Technoparc Pole 2000, 07130 Saint-Peray. L'entreprise déclare le code NAF 742C comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVALIS

Dénomination
NOVALIS
SIREN
434 482 568
SIRET (siège)
434 482 568 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31434482568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 482 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
04 janvier 2001
Siège social
RUE PAUL LANGEVIN POLE 2000 TECHNOPARC POLE 2000, 07130, SAINT-PERAY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de NOVALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVALIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 07130 SAINT-PERAYSiègeFermé

    434 482 568 00012 · ouvert le 04 janvier 2001 · NAF 741J

  • 06270 VILLENEUVE-LOUBETFermé

    434 482 568 00020 · ouvert le 25 décembre 2003 · NAF 642C

Documents juridiques de NOVALIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de NOVALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour NOVALIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 juin 2008 · publié le 11 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALIS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 juin 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2001

Questions fréquentes sur NOVALIS

Quel est le numéro SIREN de NOVALIS ?

Le numéro SIREN de NOVALIS est 434 482 568. Le SIRET de son siège social est 434 482 568 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31434482568.

Où se situe le siège social de NOVALIS ?

Le siège social de NOVALIS est situé rue Paul Langevin Pole 2000 Technoparc Pole 2000, 07130 Saint-Peray.

NOVALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. NOVALIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

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