NOVALIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVALIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 544 440. Elle est domiciliée 30 bd de la Source, 06400 Cannes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MIREILLE BENNAIM, gérant.
Fiche d'identité de NOVALIS
INSEE- Dénomination
- NOVALIS
- SIREN
- 492 544 440
- SIRET (siège)
- 492 544 440 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR31492544440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 544 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- 30 BD DE LA SOURCE, 06400, CANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVALIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de NOVALIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALIS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juillet 2020
Autre
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2026
Anciens dirigeants (1)
Marcel André Serge modification le 29 Juin 2020 LAIK
Gérant Associé · de juillet 2020 à août 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVALIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06400 CANNESSiègeActif
492 544 440 00026 · ouvert le 17 septembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVALIS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOVALIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVALIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
22 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALIS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, troisième chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025F00139
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 juillet 2025 · N° 2016J02582
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/03050
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, jEX cab 2
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/80430
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/04683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/03488
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Civil
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/04683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 26 septembre 2024 · N° 22/06524
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/05235
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Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 04 juillet 2023 · N° 22/10141
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/01166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 février 2016 · N° 15-10.776
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 17 novembre 2014 · N° 12/07337
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 21 mars 2014 · N° 12/07550
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 14 février 2013 · N° 11/02724
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 février 2013 · N° 11/06205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 22 novembre 2011 · N° 08/17976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre C
Décision du 28 juillet 2011 · N° 10/20176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 3
Décision du 04 avril 2011 · N° 07/09302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 26 novembre 2010 · N° 06/04276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 27 mai 2010 · N° 08/19064
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVALIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BENHAMOU Véronique ; Associé indéfiniment responsable : LAIK Lévi
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé : BENNAIM, LAIK Mireille modification le 29 Juin 2020 ; Gérant Associé : LAIK Marcel André Serge modification le 29 Juin 2020
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur NOVALIS
Quel est le numéro SIREN de NOVALIS ?
Le numéro SIREN de NOVALIS est 492 544 440. Le SIRET de son siège social est 492 544 440 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31492544440.
Qui dirige NOVALIS ?
NOVALIS est dirigée par MIREILLE BENNAIM, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVALIS ?
Le siège social de NOVALIS est situé 30 bd de la Source, 06400 Cannes.
NOVALIS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALIS.
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