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NOVALIS

Active
Siren814 346 466Société civile33600 PESSACCréée le 27 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

NOVALIS est une société civile immatriculée le 27 octobre 2015 sous le numéro SIREN 814 346 466. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 av de Canteranne 20-24, 33600 Pessac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. PROMOTION PICHET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVALIS

Dénomination
NOVALIS
SIREN
814 346 466
SIRET (siège)
814 346 466 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29814346466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 346 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 525 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
27 octobre 2015
Siège social
20 AV DE CANTERANNE 20-24, 33600, PESSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVALIS

Construction vente d'un programme immobilier. Support juridique de programme immobilier

Finances de NOVALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALIS

P

PROMOTION PICHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2020

P

PROMOBAT

Autre

Depuis la création (27 octobre 2015) · 11 ans

Anciens dirigeants (4)

IC

Isabelle CHAUVE

Commissaire aux comptes suppléant · de juillet 2020 à septembre 2026

F

FORVIS MAZARS SA

Commissaire aux comptes titulaire · de août 2024 à septembre 2026

M

MAZARS

Commissaire aux comptes titulaire · de juin 2021 à août 2024

M

MAZARS ET ASSOCIES, société de Commissaires aux Comptes inscrite à la Compagnie Régionale de Bordeaux

Commissaire aux comptes titulaire · de juillet 2020 à juin 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVALIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33600 PESSACSiègeActif

    814 346 466 00018 · ouvert le 01 novembre 2015 · NAF 4110D

Documents juridiques de NOVALIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de NOVALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALIS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALIS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Gérant, Associé : PROMOTION PICHET

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

    Gérant, Associé : PROMOTION PICHET ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS SA ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVE Isabelle

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant, Associé : PROMOTION PICHET ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVE Isabelle

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Gérant, Associé : PROMOTION PICHET ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET ASSOCIES, société de Commissaires aux Comptes inscrite à la Compagnie Régionale de Bordeaux ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUVE Isabelle

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-01

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2015

Questions fréquentes sur NOVALIS

Quel est le numéro SIREN de NOVALIS ?

Le numéro SIREN de NOVALIS est 814 346 466. Le SIRET de son siège social est 814 346 466 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29814346466.

Qui dirige NOVALIS ?

NOVALIS est dirigée par PROMOTION PICHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVALIS ?

Le siège social de NOVALIS est situé 20 av de Canteranne 20-24, 33600 Pessac.

NOVALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALIS.

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