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NOVALIS BAT

Active
Siren907 984 173SAS94170 LE PERREUX-SUR-MARNECréée le 08 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVALIS BAT est une SAS immatriculée le 8 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 984 173. Elle est domiciliée 30 bd d'Alsace-Lorraine, 94170 Le Perreux-sur-Marne. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale. Elle est dirigée par OUMAYMA ZAGAR, président de sas.

Fiche d'identité de NOVALIS BAT

Dénomination
NOVALIS BAT
SIREN
907 984 173
SIRET (siège)
907 984 173 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83907984173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 984 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
08 décembre 2021
Siège social
30 BD D'ALSACE-LORRAINE, 94170, LE PERREUX-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVALIS BAT

Bâtiment tout corps d'état.

Finances de NOVALIS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALIS BAT

OZ

OUMAYMA ZAGAR

Président de SAS

Depuis la création (08 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de NOVALIS BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94170 LE PERREUX-SUR-MARNESiègeActif

    907 984 173 00019 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 4120A

Documents juridiques de NOVALIS BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de NOVALIS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALIS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALIS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALIS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVALIS BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALIS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALIS BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-08 · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2021

Questions fréquentes sur NOVALIS BAT

Quel est le numéro SIREN de NOVALIS BAT ?

Le numéro SIREN de NOVALIS BAT est 907 984 173. Le SIRET de son siège social est 907 984 173 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83907984173.

Qui dirige NOVALIS BAT ?

NOVALIS BAT est dirigée par OUMAYMA ZAGAR, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVALIS BAT ?

Le siège social de NOVALIS BAT est situé 30 bd d'Alsace-Lorraine, 94170 Le Perreux-sur-Marne.

NOVALIS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALIS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALIS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALIS BAT.

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