NOVALLIANCE
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 845 260 884, NOVALLIANCE est une SARL créée le 16 janvier 2019. Son siège social est situé 36 B RUE de la Republique, 83150 Bandol. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z). La direction est assurée par PASCALE D'AURA en qualité de gérant.
Fiche d'identité de NOVALLIANCE
INSEE- Dénomination
- NOVALLIANCE
- SIREN
- 845 260 884
- SIRET (siège)
- 845 260 884 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR31845260884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 845 260 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 16 janvier 2019
- Siège social
- 36 B RUE de la Republique, 83150, Bandol
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de NOVALLIANCE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NOVALLIANCE
Courtage en assurances
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Finances de NOVALLIANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALLIANCE
INSEEÉtablissements de NOVALLIANCE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 83150 BandolSiègeActif
845 260 884 00034 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 6622Z
- 83740 La Cadière-d'AzurActif
845 260 884 00026 · NAF 6622Z
- 83000 TOULONFermé
845 260 884 00018 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 6622Z
Documents juridiques de NOVALLIANCE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de NOVALLIANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALLIANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALLIANCE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23-17.312
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2023073976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
Décision du 17 juin 2025 · N° 2025001491
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 10 janvier 2025 · N° 21/00384
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/04371
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 04 juillet 2024 · N° 21/03043
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 23 mai 2024 · N° 20/10045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2024 · N° 22-20.574
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 14 avril 2023 · N° 21/01408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 11 avril 2023 · N° 22/06138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 24 mars 2023 · N° 21/04425
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 juin 2022 · N° 20-18.382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 02 juin 2022 · N° 18/19517
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mai 2022 · N° 20-20.091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 06 juillet 2020 · N° 18/15125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 27 février 2020 · N° 19/01641
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 avril 2004 · N° 01-15.375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALLIANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVALLIANCE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2019-03-20
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Début d'activité : 2019-01-02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-01-02
- création
Date d'effet : 16 janvier 2019
Questions fréquentes sur NOVALLIANCE
Quel est le numéro SIREN de NOVALLIANCE ?
Le numéro SIREN de NOVALLIANCE est 845 260 884. Le SIRET de son siège social est 845 260 884 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31845260884.
Qui dirige NOVALLIANCE ?
NOVALLIANCE est dirigée par PASCALE D'AURA, gérant.
Où se situe le siège social de NOVALLIANCE ?
Le siège social de NOVALLIANCE est situé 36 B RUE de la Republique, 83150 Bandol.
NOVALLIANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALLIANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALLIANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALLIANCE.
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