NOVALTEC SAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 85,2 k€
- Effectif
- Non publié
NOVALTEC SAS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2017, identifiée par le SIREN 824 600 381. Elle est domiciliée 9 Che des Roches, 95660 Champagne-sur-Oise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. La direction est assurée par THOMAS VANTHUYNE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NOVALTEC SAS
INSEE- Dénomination
- NOVALTEC SAS
- SIREN
- 824 600 381
- SIRET (siège)
- 824 600 381 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR67824600381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 600 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 85 200 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 13 février 2017
- Siège social
- 9 CHE DES ROCHES, 95660, CHAMPAGNE-SUR-OISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVALTEC SAS
Le consulting en développement industriel et la détention de titres.
Finances de NOVALTEC SAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALTEC SAS
INSEEBODACCEMMESSE CONSEIL ET AUDIT
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVALTEC SAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95660 CHAMPAGNE-SUR-OISESiègeActif
824 600 381 00019 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 7022Z
Documents juridiques de NOVALTEC SAS
INPIComptes annuels de NOVALTEC SAS
INPINOVALTEC SAS a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de NOVALTEC SAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALTEC SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALTEC SAS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/06382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/06382
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALTEC SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVALTEC SAS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Président : VANTHUYNE Thomas, Michel, Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : EMMESSE CONSEIL ET AUDIT
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-01-02
- création
Date d'effet : 13 février 2017
Questions fréquentes sur NOVALTEC SAS
Quel est le numéro SIREN de NOVALTEC SAS ?
Le numéro SIREN de NOVALTEC SAS est 824 600 381. Le SIRET de son siège social est 824 600 381 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67824600381.
Qui dirige NOVALTEC SAS ?
NOVALTEC SAS est dirigée par THOMAS VANTHUYNE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVALTEC SAS ?
Le siège social de NOVALTEC SAS est situé 9 Che des Roches, 95660 Champagne-sur-Oise.
NOVALTEC SAS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALTEC SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALTEC SAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALTEC SAS.
Entreprises similaires
Même activité à Champagne-sur-Oise
- GLOBAL INVEST95660 Champagne-sur-Oise
- JL BUSINESS GROUP95660 Champagne-sur-Oise
- SADG95660 Champagne-sur-Oise
- GROUPE EXAULIS95660 Champagne-sur-OiseCA 136 k€
- 2 C S95660 Champagne-sur-Oise
- CMSV CONSEIL95660 Champagne-sur-Oise
- APH CAPITAL95660 Champagne-sur-Oise
- LC CAPITAL INVESTISSEMENTS95660 Champagne-sur-Oise
- MtoN95660 Champagne-sur-Oise
- LEROY PRESTATIONS95660 Champagne-sur-Oise
Entreprises conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Toutes les entreprises avec le code NAF 7022Z
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion à Champagne-sur-Oise
Entreprises du même secteur à Champagne-sur-Oise
Entreprises à Champagne-sur-Oise
Toutes les entreprises à Champagne-sur-Oise