NOVALTIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
NOVALTIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2003, identifiée par le SIREN 445 390 768. Elle est domiciliée Ldt Vers la Croix des Hormes, 69250 Montanay. Son activité principale relève du code NAF 4690Z. La direction est assurée par LAELTICAMA en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NOVALTIS
INSEE- Dénomination
- NOVALTIS
- SIREN
- 445 390 768
- SIRET (siège)
- 445 390 768 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR32445390768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 390 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 4690Z
- Date de création
- 25 février 2003
- Siège social
- LDT VERS LA CROIX DES HORMES, 69250, MONTANAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOVALTIS
La distribution de tout produits manufacturés non réglementés à destination des entreprises publiques et privés et notamment des établissements de santé, d'enseignements et de collectivités. A titre accessoire la conception et la fabrication de tout produits manufacturés et notamment les produits d'équipements et protection murale.
Finances de NOVALTIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALTIS
INSEEBODACCLAELTICAMA
Président de SAS
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2021
Anciens dirigeants (1)
Didier n'est plus gérant.. CARRET Laurent Jean Denis nom d'usage : CARRET Laurent devient gérant PICHAT
PICHAT Didier nom d'usage · de mars 2008 à décembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de NOVALTIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69250 MONTANAYSiègeActif
445 390 768 00023 · ouvert le 18 février 2003 · NAF 4690Z
- 69730 GENAYFermé
445 390 768 00015 · ouvert le 18 février 2003 · NAF 4690Z
Documents juridiques de NOVALTIS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOVALTIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVALTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVALTIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVALTIS
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
CARRET Laurent Jean Denis nom d'usage : CARRET n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée LAELTICAMA devient président
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 25 février 2003
Marques déposées par NOVALTIS
INPINOVALTIS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOVALTIS
Quel est le numéro SIREN de NOVALTIS ?
Le numéro SIREN de NOVALTIS est 445 390 768. Le SIRET de son siège social est 445 390 768 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32445390768.
Qui dirige NOVALTIS ?
NOVALTIS est dirigée par LAELTICAMA, président de sas.
Où se situe le siège social de NOVALTIS ?
Le siège social de NOVALTIS est situé Ldt Vers la Croix des Hormes, 69250 Montanay.
NOVALTIS est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALTIS.
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