NOVALY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVALY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2010, identifiée par le SIREN 523 772 812. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Fregere, 34800 Clermont-l'Herault. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MANUELA PORRO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVALY
INSEE- Dénomination
- NOVALY
- SIREN
- 523 772 812
- SIRET (siège)
- 523 772 812 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25523772812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 772 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juillet 2010
- Siège social
- 2 RUE FREGERE, 34800, CLERMONT-L'HERAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVALY
Acquisition administration gestion et exploitation sous toutes ses formes de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de NOVALY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 juillet 2010) · 16 ans
Établissements de NOVALY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34800 CLERMONT-L'HERAULTSiègeActif
523 772 812 00013 · ouvert le 18 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVALY
INPIComptes annuels de NOVALY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVALY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALY. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 17 octobre 2024 · N° 24/01046
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 14 mars 2024 · N° 24/00029
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVALY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-19 · Début d'activité : 2010-06-18
- création
Date d'effet : 19 juillet 2010
Questions fréquentes sur NOVALY
Quel est le numéro SIREN de NOVALY ?
Le numéro SIREN de NOVALY est 523 772 812. Le SIRET de son siège social est 523 772 812 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25523772812.
Qui dirige NOVALY ?
NOVALY est dirigée par MANUELA PORRO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVALY ?
Le siège social de NOVALY est situé 2 rue Fregere, 34800 Clermont-l'Herault.
NOVALY est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALY.
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