NOVALYA
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 106 110 877, NOVALYA est une SAS créée le 26 juin 2026. Elle est domiciliée zone Artisanale Dardenne, 82240 Septfonds. NOVALYA relève du secteur culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z). La direction est assurée par STEPHANE BEDE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de NOVALYA
INSEE- Dénomination
- NOVALYA
- SIREN
- 106 110 877
- SIRET (siège)
- 106 110 877 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR80106110877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 106 110 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juin 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 26 juin 2026
- Siège social
- ZONE ARTISANALE DARDENNE, 82240, Septfonds
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de NOVALYA
La culture du chanvre dont la teneur en delta-9-tétrahydrocannabinol est conforme à la législation en vigueur. La valorisation des produits du chanvre quels qu'ils soient dont la teneur delta-9-tétrahydrocannabinol est conforme à la législation en vigueur. L'achat et la revente de produit CBD (canabidiol) tel que des tisanes et infusions, des huiles, des cosmétiques, produits de collections ou tout autres produits en lien direct ou indirect avec le secteur du chanvre et du CBD qui respecte la législation en vigueur.
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Finances de NOVALYA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVALYA
INSEEÉtablissements de NOVALYA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 82240 SeptfondsSiègeActif
106 110 877 00029 · ouvert le 03 juin 2026 · NAF 0128Z
- 82000 MontaubanActif
106 110 877 00011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de NOVALYA
INPIConformité de NOVALYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVALYA. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 18 novembre 2024 · N° 23/07661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVALYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVALYA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-24 · Début d'activité : 2026-06-03
- création
Date d'effet : 26 juin 2026
Questions fréquentes sur NOVALYA
Quel est le numéro SIREN de NOVALYA ?
Le numéro SIREN de NOVALYA est 106 110 877. Le SIRET de son siège social est 106 110 877 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80106110877.
Qui dirige NOVALYA ?
NOVALYA est dirigée par STEPHANE BEDE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVALYA ?
Le siège social de NOVALYA est situé zone Artisanale Dardenne, 82240 Septfonds.
NOVALYA est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVALYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVALYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALYA.
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