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NOVALYS

Active
Siren817 526 130SCI92110 CLICHYCréée le 11 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 817 526 130, NOVALYS est une SCI créée le 11 janvier 2016. Elle est domiciliée 7 rue Mozart, 92110 Clichy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANA PANELAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVALYS

Dénomination
NOVALYS
SIREN
817 526 130
SIRET (siège)
817 526 130 00023
N° TVA intracommunautaire
FR41817526130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 526 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2016
Siège social
7 RUE MOZART, 92110, CLICHY
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de NOVALYS

L ACQUISITION PAR VOIE D ACHAT OU D APPORT LA PROPRIETE LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION LA CONSTRUCTION L AMENAGEMENT L ADMINISTRATION LA MISE EN LOCATION ET LA VENTE EXCEPTIONNELLE DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L ACCESSOIRE L ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION

Finances de NOVALYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALYS

AP

ANA PANELAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2016) · 10 ans

Anciens dirigeants (1)

LH

Louis Alphonse Dominique Gérant Associé : PALENAS Ana Isabel HUARD

Gérant, Associé · de janvier 2016 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVALYS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92110 CLICHYSiègeActif

    817 526 130 00023 · ouvert le 15 décembre 2015 · NAF 6820B

  • 95350 SAINT-BRICE-SOUS-FORETFermé

    817 526 130 00015 · ouvert le 15 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVALYS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de NOVALYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALYS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PANELAS-HUARD Ana, Isabel ; Associé indéfiniment responsable : HUARD Ludivine, Anais ; Associé indéfiniment responsable : HUARD Virgile, Alexandre

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculée le 2024-09-25 · Début d'activité : 2015-12-15

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-15

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2016

Questions fréquentes sur NOVALYS

Quel est le numéro SIREN de NOVALYS ?

Le numéro SIREN de NOVALYS est 817 526 130. Le SIRET de son siège social est 817 526 130 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41817526130.

Qui dirige NOVALYS ?

NOVALYS est dirigée par ANA PANELAS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de NOVALYS ?

Le siège social de NOVALYS est situé 7 rue Mozart, 92110 Clichy.

NOVALYS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALYS.

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