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NOVALYS

Active
Siren991 811 050SAS51430 BezannesCréée le 25 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

NOVALYS est une SAS immatriculée le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 811 050. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE Pierre Salmon, 51430 Bezannes. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. Jean-Christophe DUVAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVALYS

Dénomination
NOVALYS
SIREN
991 811 050
SIRET (siège)
991 811 050 00020
N° TVA intracommunautaire
FR66991811050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 811 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
7 RUE Pierre Salmon, 51430, Bezannes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVALYS

La société a pour objet, en France et dans tous pays : La prise de participations financières et de contrôle dans toutes sociétés ou entreprises, françaises ou étrangères, quel qu'en soit l'objet, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, de souscription ou d'achat de titres ou de droits sociaux, de fusion, d'association en participation ou autrement ; La réalisation de prestations intellectuelles de conseil ; La réalisation de prestations de conseil aux dirigeants opérationnels d'entreprises dans des missions de management de transition ; Toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.

Finances de NOVALYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVALYS

JD

Jean-Christophe DUVAL

Président de SAS

Depuis la création (25 septembre 2025) · 1 an

Établissements de NOVALYS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51430 BezannesSiègeActif

    991 811 050 00020 · ouvert le 12 janvier 2026 · NAF 7022Z

  • 51380 VerzyFermé

    991 811 050 00012 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de NOVALYS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 septembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de NOVALYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVALYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVALYS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVALYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur NOVALYS

Quel est le numéro SIREN de NOVALYS ?

Le numéro SIREN de NOVALYS est 991 811 050. Le SIRET de son siège social est 991 811 050 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66991811050.

Qui dirige NOVALYS ?

NOVALYS est dirigée par Jean-Christophe DUVAL, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVALYS ?

Le siège social de NOVALYS est situé 7 RUE Pierre Salmon, 51430 Bezannes.

NOVALYS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVALYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVALYS.

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