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NOVAMOD 2

Active
Siren450 170 220SARL77100 MAREUIL-LES-MEAUXCréée le 01 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVAMOD 2 est une SARL immatriculée le 1er septembre 2003 sous le numéro SIREN 450 170 220. Elle est domiciliée 90 rue des Montaubans C C Champion, 77100 Mareuil-les-Meaux. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVAMOD 2

Dénomination
NOVAMOD 2
SIREN
450 170 220
SIRET (siège)
450 170 220 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42450170220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 170 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
01 septembre 2003
Siège social
90 RUE DES MONTAUBANS C C CHAMPION, 77100, MAREUIL-LES-MEAUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVAMOD 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAMOD 2

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVAMOD 2

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77100 MAREUIL-LES-MEAUXSiègeFermé

    450 170 220 00013 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 4771Z

Documents juridiques de NOVAMOD 2

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2004

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de NOVAMOD 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAMOD 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAMOD 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAMOD 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVAMOD 2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAMOD 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAMOD 2

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

    Gérant : MOHAMMAD Afzal

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2003

Questions fréquentes sur NOVAMOD 2

Quel est le numéro SIREN de NOVAMOD 2 ?

Le numéro SIREN de NOVAMOD 2 est 450 170 220. Le SIRET de son siège social est 450 170 220 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42450170220.

Où se situe le siège social de NOVAMOD 2 ?

Le siège social de NOVAMOD 2 est situé 90 rue des Montaubans C C Champion, 77100 Mareuil-les-Meaux.

NOVAMOD 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAMOD 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAMOD 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAMOD 2.

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