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NOVAMOD

Active
Siren398 479 220SARL93110 ROSNY-SOUS-BOISCréée le 02 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 479 220, NOVAMOD est une SARL créée le 2 octobre 1994. Elle est domiciliée 11 rue Pierre de Coubertin, 93110 Rosny-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de NOVAMOD

Dénomination
NOVAMOD
SIREN
398 479 220
SIRET (siège)
398 479 220 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69398479220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 479 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
02 octobre 1994
Siège social
11 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
Établissements
4
Statut
Active

Finances de NOVAMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAMOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVAMOD

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeFermé

    398 479 220 00012 · ouvert le 02 octobre 1994 · NAF 514C

  • 93100 MONTREUILFermé

    398 479 220 00020 · ouvert le 01 juin 1996 · NAF 514C

  • 75019 PARIS 19Fermé

    398 479 220 00038 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 514C

  • 75019 PARIS 19Fermé

    398 479 220 00046 · ouvert le 20 avril 1999 · NAF 514C

Documents juridiques de NOVAMOD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 10 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 1994

  • Acte

Comptes annuels de NOVAMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVAMOD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAMOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1994

Marques déposées par NOVAMOD

NOVAMOD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • COLORVISION

    N° 99823801 · Déposée le 10 novembre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 25, 41 · expirée le 10 novembre 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVAMOD

Quel est le numéro SIREN de NOVAMOD ?

Le numéro SIREN de NOVAMOD est 398 479 220. Le SIRET de son siège social est 398 479 220 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69398479220.

Où se situe le siège social de NOVAMOD ?

Le siège social de NOVAMOD est situé 11 rue Pierre de Coubertin, 93110 Rosny-sous-Bois.

NOVAMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAMOD.

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