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NOVAN

Active
Siren420 639 510SARL95200 SARCELLESCréée le 27 novembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVAN est une SARL immatriculée le 27 novembre 1998 sous le numéro SIREN 420 639 510. Elle est domiciliée 13 bd Edouard Branly, 95200 Sarcelles. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de NOVAN

Dénomination
NOVAN
SIREN
420 639 510
SIRET (siège)
420 639 510 00023
N° TVA intracommunautaire
FR49420639510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 639 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610C
Date de création
27 novembre 1998
Siège social
13 BD EDOUARD BRANLY, 95200, SARCELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVAN

Restauration de type rapide

Finances de NOVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de NOVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95200 SARCELLESSiègeActif

    420 639 510 00023 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 5610C

  • 95200 SARCELLESFermé

    420 639 510 00015 · ouvert le 27 novembre 1998 · NAF 553B

Documents juridiques de NOVAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2007

  • Acte

Dépôt du 21 février 2002

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de NOVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1998

Questions fréquentes sur NOVAN

Quel est le numéro SIREN de NOVAN ?

Le numéro SIREN de NOVAN est 420 639 510. Le SIRET de son siège social est 420 639 510 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49420639510.

Où se situe le siège social de NOVAN ?

Le siège social de NOVAN est situé 13 bd Edouard Branly, 95200 Sarcelles.

NOVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAN.

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