NOVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
NOVAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juin 2024, identifiée par le SIREN 929 836 328. Elle est domiciliée 1 B RUE du Pont, 41160 Fréteval. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Thierry MAUPAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de NOVAN
INSEE- Dénomination
- NOVAN
- SIREN
- 929 836 328
- SIRET (siège)
- 929 836 328 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68929836328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 836 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2024
- Siège social
- 1 B RUE du Pont, 41160, Fréteval
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVAN
L'acquisition, la propriété, la transformation, la restauration, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et l'exploitation par bail ou toute autre forme, la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social, la conclusion de tout emprunt hypothécaire ou non et à titre exceptionnel le cautionnement hypothécaire des associés
Finances de NOVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVAN
INSEEÉtablissements de NOVAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41160 FrétevalSiègeActif
929 836 328 00013 · ouvert le 12 juin 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de NOVAN
INPIComptes annuels de NOVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 27 mai 2026 · N° 2025102350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Blois
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-13 · Début d'activité : 2024-06-12
- création
Date d'effet : 13 juin 2024
Questions fréquentes sur NOVAN
Quel est le numéro SIREN de NOVAN ?
Le numéro SIREN de NOVAN est 929 836 328. Le SIRET de son siège social est 929 836 328 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68929836328.
Qui dirige NOVAN ?
NOVAN est dirigée par Thierry MAUPAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVAN ?
Le siège social de NOVAN est situé 1 B RUE du Pont, 41160 Fréteval.
NOVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAN.
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