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NOVAN

Active
Siren977 858 232SCI56370 SarzeauCréée le 18 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

NOVAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2023, identifiée par le SIREN 977 858 232. Son siège social est situé 22 RTE de Saint Gildas, 56370 Sarzeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Alan MORICET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVAN

Dénomination
NOVAN
SIREN
977 858 232
SIRET (siège)
977 858 232 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22977858232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 858 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2023
Siège social
22 RTE de Saint Gildas, 56370, Sarzeau
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVAN

Acquisition d'un immeuble, administration et exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis ou non dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de NOVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAN

AM

Alan MORICET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2023) · 3 ans

JC

Jessica CROENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2023) · 3 ans

L

LODAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2023) · 3 ans

Établissements de NOVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56370 SarzeauSiègeActif

    977 858 232 00019 · ouvert le 17 juillet 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2023

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 18 juillet 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de NOVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne NOVAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculée le 2023-07-18 · Début d'activité : 2023-07-17

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2023

Questions fréquentes sur NOVAN

Quel est le numéro SIREN de NOVAN ?

Le numéro SIREN de NOVAN est 977 858 232. Le SIRET de son siège social est 977 858 232 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22977858232.

Qui dirige NOVAN ?

NOVAN est dirigée par Alan MORICET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVAN ?

Le siège social de NOVAN est situé 22 RTE de Saint Gildas, 56370 Sarzeau.

NOVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAN.

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