NOVANET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 887 683 209, NOVANET est une SAS créée le 30 juillet 2020. Elle est domiciliée 19 CHE Résidence Les Lierres Bâtiment E 19 Chemin du Coton Rouge RESIDENCE LES LIERRES BATIMENT E, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 8121Z. LAURY GATTUSO exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de NOVANET
INSEE- Dénomination
- NOVANET
- SIREN
- 887 683 209
- SIRET (siège)
- 887 683 209 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96887683209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 887 683 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 30 juillet 2020
- Siège social
- 19 CHE Résidence Les Lierres Bâtiment E 19 Chemin du Coton Rouge RESIDENCE LES LIERRES BATIMENT E, 13100, Aix-en-Provence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVANET
Le nettoyage, l'entretien, la désinfection de tous locaux commerciaux, industriels, administratifs et d'habitation le nettoyage, l'entretien d'espaces verts, d'élagage, de démaquisage, d'assainissement La réalisation de prestations multi services, de petits travaux de rénovation L'application de produits anti nuisibles (dératisation, désinfectisation etc).
Finances de NOVANET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVANET
INSEEÉtablissements de NOVANET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13100 Aix-en-ProvenceSiègeFermé
887 683 209 00019 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 8121Z
Documents juridiques de NOVANET
INPIComptes annuels de NOVANET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVANET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVANET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVANET. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 06
Décision du 14 novembre 2025 · N° 2025L00774
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2024F01187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024F01187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 10 mai 2012 · N° 11/04274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVANET
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
Liquidateur : GATTUSO - MOZZICONACCI Laury, Agnès, Leoncie
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-30 · Début d'activité : 2020-07-01
- création
Date d'effet : 30 juillet 2020
Questions fréquentes sur NOVANET
Quel est le numéro SIREN de NOVANET ?
Le numéro SIREN de NOVANET est 887 683 209. Le SIRET de son siège social est 887 683 209 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96887683209.
Qui dirige NOVANET ?
NOVANET est dirigée par LAURY GATTUSO, liquidateur.
Où se situe le siège social de NOVANET ?
Le siège social de NOVANET est situé 19 CHE Résidence Les Lierres Bâtiment E 19 Chemin du Coton Rouge RESIDENCE LES LIERRES BATIMENT E, 13100 Aix-en-Provence.
NOVANET est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVANET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVANET.
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