NOVANET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
NOVANET est une SAS immatriculée le 3 décembre 2025 sous le numéro SIREN 993 583 954. Son siège social est situé 73 RTE de Saint-Victor, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale. Elle est dirigée par Kévin LYONNET, président de sas.
Fiche d'identité de NOVANET
INSEE- Dénomination
- NOVANET
- SIREN
- 993 583 954
- SIRET (siège)
- 993 583 954 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74993583954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 583 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 03 décembre 2025
- Siège social
- 73 RTE de Saint-Victor, 42170, Saint-Just-Saint-Rambert
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de NOVANET
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NOVANET
Le nettoyage courant de bâtiment tels que les bureaux, maisons, appartements, usines, magasins, bâtiments publics, ainsi que tous autres locaux commerciaux ou professionnels, et immeubles ; le nettoyage de panneaux photovoltaïques ; la désinfection, la dératisation et la désinsectisation.
Finances de NOVANET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVANET
INSEEÉtablissements de NOVANET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42170 Saint-Just-Saint-RambertSiègeActif
993 583 954 00017 · ouvert le 04 novembre 2025 · NAF 8121Z
Documents juridiques de NOVANET
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de NOVANET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVANET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVANET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVANET. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F00573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 06
Décision du 14 novembre 2025 · N° 2025L00774
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2024F01187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 janvier 2025 · N° 2024F01187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 10 mai 2012 · N° 11/04274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVANET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-04
- création
Date d'effet : 03 décembre 2025
Questions fréquentes sur NOVANET
Quel est le numéro SIREN de NOVANET ?
Le numéro SIREN de NOVANET est 993 583 954. Le SIRET de son siège social est 993 583 954 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74993583954.
Qui dirige NOVANET ?
NOVANET est dirigée par Kévin LYONNET, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de NOVANET ?
Le siège social de NOVANET est situé 73 RTE de Saint-Victor, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
NOVANET est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVANET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVANET.
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