NOVAPAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 884 721 739, NOVAPAT est une SAS créée le 1er juillet 2020. Son siège social est situé 12 rue Alberti, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 1073Z comme activité principale. Elle est dirigée par DIEGO BLENGINO, président de sas.
Fiche d'identité de NOVAPAT
INSEE- Dénomination
- NOVAPAT
- SIREN
- 884 721 739
- SIRET (siège)
- 884 721 739 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR13884721739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 721 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 1073Z
- Date de création
- 01 juillet 2020
- Siège social
- 12 RUE ALBERTI, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de NOVAPAT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de NOVAPAT
Fabrication et vente de pâtes, épicerie fine.
Finances de NOVAPAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVAPAT
INSEEÉtablissements de NOVAPAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
884 721 739 00016 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 1073Z
Documents juridiques de NOVAPAT
INPIComptes annuels de NOVAPAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAPAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVAPAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVAPAT. Elles datent de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2001 · N° 99-30.333
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2001 · N° 99-30.165
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2001 · N° 99-30.372
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2001 · N° 99-30.249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2001 · N° 99-30.141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVAPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVAPAT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- création
Date d'effet : 01 juillet 2020
Questions fréquentes sur NOVAPAT
Quel est le numéro SIREN de NOVAPAT ?
Le numéro SIREN de NOVAPAT est 884 721 739. Le SIRET de son siège social est 884 721 739 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13884721739.
Qui dirige NOVAPAT ?
NOVAPAT est dirigée par DIEGO BLENGINO, président de sas.
Où se situe le siège social de NOVAPAT ?
Le siège social de NOVAPAT est situé 12 rue Alberti, 06000 Nice.
NOVAPAT est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVAPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVAPAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAPAT.
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