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NOVAPPART

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Siren378 701 114SARL75012 PARIS 12Créée le 02 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVAPPART est une SARL immatriculée le 2 août 1990 sous le numéro SIREN 378 701 114. Son siège social est situé 125 bd Diderot Chez Chams, 75012 Paris 12. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454J.

Fiche d'identité de NOVAPPART

Dénomination
NOVAPPART
SIREN
378 701 114
SIRET (siège)
378 701 114 00035
N° TVA intracommunautaire
FR69378701114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 701 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454J
Date de création
02 août 1990
Siège social
125 BD DIDEROT CHEZ CHAMS, 75012, PARIS 12
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de NOVAPPART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVAPPART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVAPPART

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75012 PARIS 12SiègeFermé

    378 701 114 00035 · ouvert le 15 octobre 1997 · NAF 454J

  • 75012 PARIS 12Fermé

    378 701 114 00019 · ouvert le 16 juillet 1990 · NAF 454J

  • 75012 PARIS 12Fermé

    378 701 114 00027 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 454J

Documents juridiques de NOVAPPART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 12 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de NOVAPPART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAPPART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAPPART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAPPART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVAPPART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAPPART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAPPART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1990

Questions fréquentes sur NOVAPPART

Quel est le numéro SIREN de NOVAPPART ?

Le numéro SIREN de NOVAPPART est 378 701 114. Le SIRET de son siège social est 378 701 114 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69378701114.

Où se situe le siège social de NOVAPPART ?

Le siège social de NOVAPPART est situé 125 bd Diderot Chez Chams, 75012 Paris 12.

NOVAPPART est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAPPART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAPPART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAPPART.

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