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NOVAPTEN

Active
Siren482 583 903SARL75004 PARISCréée le 02 juin 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 583 903, NOVAPTEN est une SARL créée le 2 juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Charles V, 75004 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6619B comme activité principale. YANNICK MEILLER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVAPTEN

Dénomination
NOVAPTEN
SIREN
482 583 903
SIRET (siège)
482 583 903 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46482583903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 583 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6619B
Date de création
02 juin 2005
Siège social
14 RUE CHARLES V, 75004, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVAPTEN

PRESTATIONS DE CONSEIL PRESTATIONS DE FORMATION PUBLICATION PRESTATIONS DE MISE EN RELATION ET D'INTERMEDIATION PRESTATIONS DE COURTAGE (NOTAMMENT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE- HORS ASSURANCE)

Finances de NOVAPTEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAPTEN

YM

YANNICK MEILLER

Gérant

Depuis la création (02 juin 2005) · 21 ans

Établissements de NOVAPTEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75004 PARISSiègeActif

    482 583 903 00018 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 6619B

Documents juridiques de NOVAPTEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de NOVAPTEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAPTEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAPTEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAPTEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVAPTEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAPTEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAPTEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2005

Marques déposées par NOVAPTEN

NOVAPTEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVAPTEN

Quel est le numéro SIREN de NOVAPTEN ?

Le numéro SIREN de NOVAPTEN est 482 583 903. Le SIRET de son siège social est 482 583 903 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46482583903.

Qui dirige NOVAPTEN ?

NOVAPTEN est dirigée par YANNICK MEILLER, gérant.

Où se situe le siège social de NOVAPTEN ?

Le siège social de NOVAPTEN est situé 14 rue Charles V, 75004 Paris.

NOVAPTEN est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAPTEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAPTEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAPTEN.

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