Novara
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Novara est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2025, identifiée par le SIREN 993 526 300. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE de Nojeon, 27150 Saussay-la-Campagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Julie DRIEUX exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de Novara
INSEE- Dénomination
- Novara
- SIREN
- 993 526 300
- SIRET (siège)
- 993 526 300 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63993526300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 526 300
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 2025
- Siège social
- 5 RUE de Nojeon, 27150, Saussay-la-Campagne
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de Novara
La société a pour objet, en France et à l'étranger, la mise à disposition, par la location ou tout autre moyen, d'appartements et de maisons meublés, à usage de résidence principale, secondaire ou de tourisme, sans caractère hôtelier ni para-hôtelier.
Finances de Novara
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Novara
INSEEÉtablissements de Novara
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 27150 Saussay-la-CampagneSiègeActif
993 526 300 00013 · ouvert le 05 décembre 2025 · NAF 6820B
- 76000 RouenActif
993 526 300 00021 · ouvert le 05 décembre 2025 · NAF 6820B
- 76000 RouenActif
993 526 300 00039 · ouvert le 12 juin 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de Novara
INPIComptes annuels de Novara
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Novara. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Novara
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Novara. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent Novara. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00804
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00803
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00799
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00792
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 06 août 2026 · N° 26/00802
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00789
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00788
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00546
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00334
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 05 février 2026 · N° 2024008152
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/00241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 08 septembre 2023 · N° 20/01639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 29 juin 2023 · N° 19/02574
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Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 07 septembre 2022 · N° 17/05065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 10 décembre 2020 · N° 16/07764
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 2001 · N° 99-10.591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 novembre 1998 · N° 98-81.305
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 décembre 1990 · N° 89-13.779
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Novara n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Novara
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 2025
Questions fréquentes sur Novara
Quel est le numéro SIREN de Novara ?
Le numéro SIREN de Novara est 993 526 300. Le SIRET de son siège social est 993 526 300 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63993526300.
Qui dirige Novara ?
Novara est dirigée par Julie DRIEUX, président de sas.
Où se situe le siège social de Novara ?
Le siège social de Novara est situé 5 RUE de Nojeon, 27150 Saussay-la-Campagne.
Novara est-elle toujours en activité ?
Oui, Novara est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Novara est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Novara.
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