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NOVARE

Active
Siren389 478 835SARL75009 PARISCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 478 835, NOVARE est une SARL créée le 31 décembre 1992. Son siège social est situé 9 rue Notre-Dame de Lorette, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A. Elle est dirigée par JEAN-MARIE MOUNIEE, gérant.

Fiche d'identité de NOVARE

Dénomination
NOVARE
SIREN
389 478 835
SIRET (siège)
389 478 835 00025
N° TVA intracommunautaire
FR28389478835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 478 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 400,9 €
Code NAF / APE
4120A
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
9 RUE NOTRE-DAME DE LORETTE, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVARE

Entreprise générale de bâtiment

Finances de NOVARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVARE

JM

JEAN-MARIE MOUNIEE

Gérant

JL

JEAN-PIERRE LE DUFF

Gérant

Anciens dirigeants (1)

FB

Frederique Daniele Sylvie Bevillon,

Gérant · jusqu'à juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVARE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    389 478 835 00025 · ouvert le 14 décembre 1992 · NAF 4120A

  • 75011 PARISFermé

    389 478 835 00017 · ouvert le 14 décembre 1992 · NAF 221C

Documents juridiques de NOVARE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de NOVARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVARE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVARE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Le Duff, Jean-Pierre Patrick

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Bevillon, Frederique Daniele Sylvie, nomination du Gérant : Mouniee, nom d'usage : Bonnet, Elisabeth

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur NOVARE

Quel est le numéro SIREN de NOVARE ?

Le numéro SIREN de NOVARE est 389 478 835. Le SIRET de son siège social est 389 478 835 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28389478835.

Qui dirige NOVARE ?

NOVARE est dirigée par JEAN-MARIE MOUNIEE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVARE ?

Le siège social de NOVARE est situé 9 rue Notre-Dame de Lorette, 75009 Paris.

NOVARE est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVARE.

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