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NOVAS

Active
Siren452 793 714Société civile06670 SAINT-MARTIN-DU-VARCréée le 26 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVAS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2004, identifiée par le SIREN 452 793 714. Son siège social est situé 1120 Rte des Maquisards, 06670 Saint-Martin-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 6820A. OLIVIER HASSOUN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVAS

Dénomination
NOVAS
SIREN
452 793 714
SIRET (siège)
452 793 714 00026
N° TVA intracommunautaire
FR41452793714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 793 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 mars 2004
Siège social
1120 RTE DES MAQUISARDS, 06670, SAINT-MARTIN-DU-VAR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de NOVAS

Toutes opérations mobilières et immobilières.

Finances de NOVAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVAS

OH

OLIVIER HASSOUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 mars 2004) · 22 ans

PN

PAOLA NOVARA

Autre

Depuis la création (26 mars 2004) · 22 ans

Établissements de NOVAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06670 SAINT-MARTIN-DU-VARSiègeActif

    452 793 714 00026 · ouvert le 26 mars 2004 · NAF 6820A

  • 06200 NICEFermé

    452 793 714 00018 · ouvert le 26 mars 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de NOVAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de NOVAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVAS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2004

Questions fréquentes sur NOVAS

Quel est le numéro SIREN de NOVAS ?

Le numéro SIREN de NOVAS est 452 793 714. Le SIRET de son siège social est 452 793 714 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41452793714.

Qui dirige NOVAS ?

NOVAS est dirigée par OLIVIER HASSOUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVAS ?

Le siège social de NOVAS est situé 1120 Rte des Maquisards, 06670 Saint-Martin-du-Var.

NOVAS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVAS.

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