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NOVASOL

Active
Siren100 168 038SAS45250 BriareCréée le 23 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

NOVASOL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2026, identifiée par le SIREN 100 168 038. Le siège social de l'entreprise se trouve 301 CHE de la Place, 45250 Briare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Sébastien POUVESLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVASOL

Dénomination
NOVASOL
SIREN
100 168 038
SIRET (siège)
100 168 038 00014
N° TVA intracommunautaire
FR66100168038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 100 168 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
23 janvier 2026
Siège social
301 CHE de la Place, 45250, Briare
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVASOL

La prise de tous intérêts et participations dans toute société, affaire ou entreprise, par tous moyens de droits, la gestion de ces participations, l'exercice de mandat sociaux (Présidence, direction ou gérance) ainsi que la fourniture de prestations de services intellectuels ou matériels et l'animation du groupe qu'elle constitue avec ses filiales, contrôlées directement ou indirectement (ci-après le « groupe »), de par sa participation active à la conduite du la politique du Groupe et au contrôle de ses filiales

Finances de NOVASOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVASOL

SP

Sébastien POUVESLE

Président de SAS

Depuis la création (23 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de NOVASOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45250 BriareSiègeActif

    100 168 038 00014 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 7010Z

Documents juridiques de NOVASOL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 21 janvier 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de NOVASOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVASOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVASOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVASOL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVASOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVASOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2026

Questions fréquentes sur NOVASOL

Quel est le numéro SIREN de NOVASOL ?

Le numéro SIREN de NOVASOL est 100 168 038. Le SIRET de son siège social est 100 168 038 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66100168038.

Qui dirige NOVASOL ?

NOVASOL est dirigée par Sébastien POUVESLE, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVASOL ?

Le siège social de NOVASOL est situé 301 CHE de la Place, 45250 Briare.

NOVASOL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVASOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVASOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASOL.

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