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NOVASOL

Active
Siren798 889 457Société étrangère 1950 KRAAINEMCréée le 03 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

NOVASOL est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 2013, identifiée par le SIREN 798 889 457. Son siège social est situé Chaussee de Malines 455, 1950 Kraainem. Son activité principale relève du code NAF 4612B. Elle est dirigée par Annie OKMEZ, dirigeant en france d’une personne morale étrangère.

Fiche d'identité de NOVASOL

Dénomination
NOVASOL
SIREN
798 889 457
SIRET (siège)
798 889 457 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46798889457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 889 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4612B
Date de création
03 décembre 2013
Siège social
CHAUSSEE DE MALINES 455, 1950 KRAAINEM
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de NOVASOL

Commerce de produits chimiques.

Finances de NOVASOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVASOL

AO

Annie OKMEZ

Dirigeant en France d’une personne morale étrangère

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2025

Anciens dirigeants (1)

CF

Claude Ewaid Fickers,

Dirigeant en France d'une personne morale étrangère · de décembre 2013 à octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de NOVASOL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 1950 KRAAINEMSiègeActif

    798 889 457 00015 · NAF 7010Z

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINEActif

    798 889 457 00049 · ouvert le 15 avril 2024 · NAF 4675Z

  • 60540 BORNELFermé

    798 889 457 00023 · ouvert le 15 octobre 2013 · NAF 4675Z

  • 69009 LYONFermé

    798 889 457 00031 · NAF 4675Z

Documents juridiques de NOVASOL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Traduction de statut

Dépôt du 20 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de NOVASOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVASOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVASOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVASOL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVASOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVASOL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

    Dirigeant en France d'une personne morale étrangère : OKMEZ Annie

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculée le 2024-05-20

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-03 · Début d'activité : 2013-10-15

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2013

Questions fréquentes sur NOVASOL

Quel est le numéro SIREN de NOVASOL ?

Le numéro SIREN de NOVASOL est 798 889 457. Le SIRET de son siège social est 798 889 457 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46798889457.

Qui dirige NOVASOL ?

NOVASOL est dirigée par Annie OKMEZ, dirigeant en france d’une personne morale étrangère.

Où se situe le siège social de NOVASOL ?

Le siège social de NOVASOL est situé Chaussee de Malines 455, 1950 Kraainem.

NOVASOL est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVASOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVASOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASOL.

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