NOVASOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 761 430, NOVASOL est une SAS créée le 6 novembre 2020. Son siège social est situé 2 av des Herons, 95800 Cergy. Son activité principale relève du code NAF 4329A. Elle est dirigée par SARAH BEN DAHMANE, président de sas.
Fiche d'identité de NOVASOL
INSEE- Dénomination
- NOVASOL
- SIREN
- 890 761 430
- SIRET (siège)
- 890 761 430 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR68890761430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 761 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4329A
- Date de création
- 06 novembre 2020
- Siège social
- 2 AV DES HERONS, 95800, CERGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de NOVASOL
Tous travaux d'isolation thermique et plus spécifiquement isolation sur tuyaux et gaines d'eau chaude, eau froide et air
Finances de NOVASOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVASOL
INSEEÉtablissements de NOVASOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95800 CERGYSiègeActif
890 761 430 00010 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 4329A
Documents juridiques de NOVASOL
INPIComptes annuels de NOVASOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVASOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de NOVASOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent NOVASOL. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 09 octobre 2025 · N° 22/08791
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 02 octobre 2024 · N° 22/02470
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 05 janvier 2023 · N° 21/00816
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 31 août 2022 · N° 19/11628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 25 mai 2022 · N° 20/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2017 · N° 15-20.146
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 septembre 2016 · N° 14-28.829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 14 octobre 2014 · N° 14/01655
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVASOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de NOVASOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Liquidateur : BEN DAHMANE Sarah
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-06 · Début d'activité : 2020-11-01
- création
Date d'effet : 06 novembre 2020
Questions fréquentes sur NOVASOL
Quel est le numéro SIREN de NOVASOL ?
Le numéro SIREN de NOVASOL est 890 761 430. Le SIRET de son siège social est 890 761 430 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68890761430.
Qui dirige NOVASOL ?
NOVASOL est dirigée par SARAH BEN DAHMANE, président de sas.
Où se situe le siège social de NOVASOL ?
Le siège social de NOVASOL est situé 2 av des Herons, 95800 Cergy.
NOVASOL est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVASOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVASOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASOL.
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