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NOVASOL 9

Active
Siren984 972 653SAS13590 MeyreuilCréée le 27 février 2024

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
3,0 k€

NOVASOL 9 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2024, identifiée par le SIREN 984 972 653. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE de la Carrière de Bachasson Arteparc de Bachasson, Bâtiment C, 13590 Meyreuil. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par NOVASOL HOLDING 2, président de sas.

Fiche d'identité de NOVASOL 9

Dénomination
NOVASOL 9
SIREN
984 972 653
SIRET (siège)
984 972 653 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84984972653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 972 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
27 février 2024
Siège social
RUE de la Carrière de Bachasson Arteparc de Bachasson, Bâtiment C, 13590, Meyreuil
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de NOVASOL 9

- le développement, la construction, la commercialisation, le financement et la réalisation clé en main de matériels de production d'énergie renouvelable ; - l'exploitation d'un parc de production d'électricité et en conséquence, la production et la vente d'électricité d'origine renouvelable ; - la participation par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de franchise, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements, la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; - et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'un des objets visés ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes ou de nature à favoriser son extension ou son développement.

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Finances de NOVASOL 9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVASOL 9

N

NOVASOL HOLDING 2

Président de SAS

Depuis la création (27 février 2024) · 2 ans

Établissements de NOVASOL 9

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13590 MeyreuilSiègeActif

    984 972 653 00013 · ouvert le 16 février 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de NOVASOL 9

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 23 février 2024

  • Copie des statuts

Conformité de NOVASOL 9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASOL 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVASOL 9 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVASOL 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVASOL 9

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-27 · Début d'activité : 2024-02-16

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2024

Questions fréquentes sur NOVASOL 9

Quel est le numéro SIREN de NOVASOL 9 ?

Le numéro SIREN de NOVASOL 9 est 984 972 653. Le SIRET de son siège social est 984 972 653 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84984972653.

Qui dirige NOVASOL 9 ?

NOVASOL 9 est dirigée par NOVASOL HOLDING 2, président de sas.

Où se situe le siège social de NOVASOL 9 ?

Le siège social de NOVASOL 9 est situé RUE de la Carrière de Bachasson Arteparc de Bachasson, Bâtiment C, 13590 Meyreuil.

NOVASOL 9 est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVASOL 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVASOL 9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASOL 9.