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NOVASSENS

Active
Siren933 932 873Société civile73000 BassensCréée le 15 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

NOVASSENS est une société civile immatriculée le 15 octobre 2024 sous le numéro SIREN 933 932 873. Son siège social est situé 2B Rue Simone Veil, 73000 Bassens. Son activité principale relève du code NAF 4110D. BABYLONE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de NOVASSENS

Dénomination
NOVASSENS
SIREN
933 932 873
SIRET (siège)
933 932 873 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94933932873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 932 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
15 octobre 2024
Siège social
2B Rue Simone Veil, 73000, Bassens
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVASSENS

L'acquisition de plusieurs parcelles de terrain à bâtir sises à BASSENS (73000), Rue des Ecoles, l'aménagement et la construction sur ce terrain d'un immeuble collectif à usage professionnel, d'intérêt collectif, d'activité de services, de bureau et/ou d'intérêt collectif et/ou commercial, l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution de garanties quelconques, la vente, à tous tiers, des immeubles construits.

Finances de NOVASSENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVASSENS

B

BABYLONE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2024) · 2 ans

P

PHILAE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de NOVASSENS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 BassensSiègeActif

    933 932 873 00013 · ouvert le 19 septembre 2024 · NAF 4110D

Documents juridiques de NOVASSENS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de NOVASSENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVASSENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVASSENS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASSENS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVASSENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVASSENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVASSENS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-15 · Début d'activité : 2024-09-19

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2024

Questions fréquentes sur NOVASSENS

Quel est le numéro SIREN de NOVASSENS ?

Le numéro SIREN de NOVASSENS est 933 932 873. Le SIRET de son siège social est 933 932 873 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94933932873.

Qui dirige NOVASSENS ?

NOVASSENS est dirigée par BABYLONE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVASSENS ?

Le siège social de NOVASSENS est situé 2B Rue Simone Veil, 73000 Bassens.

NOVASSENS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVASSENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVASSENS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASSENS.

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