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NOVASTEM

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Siren431 920 081SARL78960 VOISINS-LE-BRETONNEUXCréée le 02 juillet 2000

Documents

NOVASTEM est une SARL immatriculée le 2 juillet 2000 sous le numéro SIREN 431 920 081. Son siège social est situé 10 rue de l Etang, 78960 Voisins-le-Bretonneux. L'entreprise déclare le code NAF 731Z comme activité principale.

Fiche d'identité de NOVASTEM

Dénomination
NOVASTEM
SIREN
431 920 081
SIRET (siège)
431 920 081 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14431920081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 920 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
731Z
Date de création
02 juillet 2000
Siège social
10 RUE DE L ETANG, 78960, VOISINS-LE-BRETONNEUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de NOVASTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de NOVASTEM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de NOVASTEM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUXSiègeFermé

    431 920 081 00012 · ouvert le 02 juillet 2000 · NAF 731Z

Documents juridiques de NOVASTEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2000

  • Acte

Conformité de NOVASTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVASTEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVASTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de NOVASTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2000

Marques déposées par NOVASTEM

NOVASTEM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVASTEM

    N° 3047870 · Déposée le 23 août 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 5, 42 · expirée le 23 août 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur NOVASTEM

Quel est le numéro SIREN de NOVASTEM ?

Le numéro SIREN de NOVASTEM est 431 920 081. Le SIRET de son siège social est 431 920 081 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14431920081.

Où se situe le siège social de NOVASTEM ?

Le siège social de NOVASTEM est situé 10 rue de l Etang, 78960 Voisins-le-Bretonneux.

NOVASTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVASTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVASTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASTEM.