NOVASTEM
ActiveNOVASTEM est une SARL immatriculée le 2 juillet 2000 sous le numéro SIREN 431 920 081. Son siège social est situé 10 rue de l Etang, 78960 Voisins-le-Bretonneux. L'entreprise déclare le code NAF 731Z comme activité principale.
Fiche d'identité de NOVASTEM
INSEE- Dénomination
- NOVASTEM
- SIREN
- 431 920 081
- SIRET (siège)
- 431 920 081 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR14431920081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 920 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 731Z
- Date de création
- 02 juillet 2000
- Siège social
- 10 RUE DE L ETANG, 78960, VOISINS-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de NOVASTEM
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NOVASTEM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78960 VOISINS-LE-BRETONNEUXSiègeFermé
431 920 081 00012 · ouvert le 02 juillet 2000 · NAF 731Z
Documents juridiques de NOVASTEM
INPIConformité de NOVASTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVASTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVASTEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVASTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVASTEM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2000
Marques déposées par NOVASTEM
INPINOVASTEM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeNOVASTEM
N° 3047870 · Déposée le 23 août 2000 · Marque verbale
Classes 5, 42 · expirée le 23 août 2010
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur NOVASTEM
Quel est le numéro SIREN de NOVASTEM ?
Le numéro SIREN de NOVASTEM est 431 920 081. Le SIRET de son siège social est 431 920 081 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14431920081.
Où se situe le siège social de NOVASTEM ?
Le siège social de NOVASTEM est situé 10 rue de l Etang, 78960 Voisins-le-Bretonneux.
NOVASTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVASTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVASTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVASTEM.
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